Formulaires et lettres types

Formulaires

Adhésion à l'APL

Carte d'adhésion (à compléter et à remettre à la personne déléguée de son école ou centre)

Assurances - Desjardins Assurances

Demande de prestation d'assurance maladie
Demande de désignation ou changement de bénéficiaire(s) ou de fiduciaire

Assurances - SSQ Groupe Financier

Médicament d'ordonnance - Demande de remboursement pour des médicaments de marque déposée

Calculateur de tâche 2017-2018 (Excel)

Préscolaire (5 jours)
Primaire (5 jours)
Secondaire (5 jours)
Secondaire (9 jours)
Formation professionnelle
Éducation des adultes

Compensation pour dépassement des maxima d'élèves par groupe

Demande de compensation - Préscolaire - Primaire
Demande de compensation - Secondaire
Demande de compensation - Formation professionnelle

Comité de participation des enseignants (CPE)

Procédures de régie interne

Exemple de modalités de fonctionnement du CPE

Nominations (Lettres à la direction)

Membres du CPE
Membres du comité école EHDAA
Membres des différents comités
Enseignantes et enseignants ressource
Enseignantes et enseignants soutien pour élèves TC

Types de recommandations (plusieurs exemples)

Amplitude
Temps alloué à la tâche
Relocalisation école
Activités étudiantes, voyage
Mesures diverses

Lettres types diverses

Les membres du CPE demandent à être consultés ...
Appel de la décision de la direction (art. 4-1.09)
Organisation scolaire - Fermeture des groupes GCPF

Procès-verbaux

Exemples de procès-verbaux (incluant ne proposition remise séance tenante et un exemple de lettre)

Outils de travail

Calendrier (modifiable) des 31 points du CPE

Conseil d'établissement (CE) - Convention de gestion et de réussite éducative

Lettre de dissidence

Crédit d'impôt pour les fournitures scolaires des enseignants et éducateurs de la petite enfance

Attestation de l'employeur pour admissibilité au crédit d'impôt

EHDAA

Formulaire du Comité École EHDAA
Formulaire du personnel enseignant
Informations concernant le formulaire de demande de services
Formulaire de demande de services (Clause 8-9.07)
Fiche de signalement pour étude de cas - Demande Comité ad hoc

Élections au Conseil exécutif APL

Formule de mise en candidature (Élections 6 juin 2018)

Encadrement des stagiaires

Annexe 1 - Demande de stagiaires
Annexe 3 - Compensations offertes à l'enseignant associé pour un stage effectu
Annexe 4 - Dépenses assumées par le budget stagiaire

Expression des préférences

Formulaire - Expression des préférences

Frais de déléguées et délégués

Proposition pour la nomination des délégués

Relevé de dépenses (format PDF)
Relevé de dépenses (format EXCEL)

Retraite Québec

008 - Demande d'état de participation

267 - Demande de confirmation d'admissibilité au départ progressif



Lettres types

Congés

Congé sans traitement à temps plein
Congé partiel sans traitement
Congé à traitement différé

Permutation de poste

Demande de permutation de poste

Retraite progressive

Demande de retraite progressive + formulaire 267 - Demande de confirmation d'admissibilité au départ progressif
Demande de modification de pourcentage de la retraite progressive

Secteur - Jeunes

Discipline d'inscription sur la liste de priorité d'emploi
Changement de discipline d'inscription sur la liste de priorité d'emploi

Secteur - Éducation des adultes

Spécialité ou sous-spécialité d'inscription sur la liste de rappel à l'Éducation des adultes
Changement de spécialité ou sous-spécialité d'inscription sur la liste de rappel à l'Éducation des adultes

Secteur - Formation professionnelle

Spécialité ou sous-spécialité d'inscription sur la liste de rappel à la formation professionnelle
Changement de spécialité ou sous-spécialité d'inscription sur la liste de rappel à la formation professionnelle